Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOR BIHAN
GOULVEN PATRICIA CRAS GUY

Numéro de dépôt :
98751116
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque MOR BIHAN

Déposée le 18 septembre 1998 par GOULVEN PATRICIA CRAS GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOR BIHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est GOULVEN PATRICIA CRAS GUY, domicilié(e) Rue du Palud Bihan, Banastère, 56370 SARZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOULVEN Patricia et CRAS Guy - France.

La marque MOR BIHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOR BIHAN est expirée depuis le 18 septembre 2008.

GOULVEN PATRICIA CRAS GUY a également déposé les autres marques suivantes : MOR BRAZ


GOULVEN PATRICIA CRAS GUY - Rue du Palud Bihan, Banastère, 56370 SARZEAU - France


GOULVEN Patricia et CRAS Guy - France


Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390199 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.